L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts (droit privé), Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA) et ancienne Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Avocate au barreau de Lyon (Droit des Assurances)

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR  Droit privé Université de Montpellier

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Gatien CASU
Maître de conférences  en droit privé,
Université Lyon 3e

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Marie Eliphe
Maitresse de Conférence, Université Paris Panthéon-Assas

Paul GROSSER
Professeur de  droit privé,
Université Paris-Est Créteil

Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences  en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.

Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2

Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort

Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France

Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen

Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d'Azur

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats

Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE

Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés

Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances

Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries

 

 

 

 
Sabine Abravanel-Jolly

Sabine Abravanel-Jolly

Co-fondatrice de la Revue Numérique en Droit des Assurances
www.actuassurance.com devenue bjda.com

► Fonctions universitaires :
– Maître de conférences en droit privé, HDR, à l’Université Jean Moulin – Lyon 3
– Ancienne directrice de l’Institut des Assurances de Lyon
– Avocate au Barreau de Lyon (Droit des assurances, Contrats, Responsabilité civile)
– Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

► Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
Droit des assurances : 
– Contrat d’assurance
– Assurances de dommages
– Procédures d’indemnisation par l’assureur
– Assurances automobile

– Assurances et garanties obligatoires
– Anglais juridique des assurances (M2)
– Assurance accidents corporels

Droit civil :
– Droit des obligations (Contrats et Responsabilité civile)

► Publications (Extraits) et communications :

  • Ouvrages individuels

Manuel de Droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.
Un an de jurisprudence en droit des Assurances, LexisNexis, coll. Actualités.
La protection du secret en droit des personnes et de la famille, 1999, Thèse publiée Defrénois.

  • Ouvrages collectifs

Rédaction des chapitres sur « la fausse déclaration de risques, la faute intentionnelle ou dolosive et l’assurance automobile», in Les Grandes Décisions du Droit des assurances, Lextenso, 2020.

« La socialisation de la réparation : fonds d’indemnisation et assurances », chapitre sur « Les assurances de responsabilité : l’étendue des garanties », Recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la RC et l’assurance (GRERCA), Poitiers, déc. 2014, éd. Bruylant, 2015, p. 292-311.

  • Articles

« La faute intentionnelle ou dolosive en droit des assurances, www.bjda.fr 2019, n° 66

 « Une garantie essentielle dans la prise en charge du dommage corporel : la G.A.V. (Garantie des Accidents de la Vie privée), www.bjda.fr 2018, n° 60.

Proposition de réécriture de la notion de déclaration de risques dans le Code des assurances, www.bjda.fr 2017, Dossier n° 1

L’offre en assurance automobile peut-elle être caduque ? (à propos de Cass. 2e civ., 8 juin 2017, n° 16-17767, PB), www.bjda.fr 2017, n° 52

Un droit à indemnisation pour le conducteur victime ? (à la suite du projet de réforme de la responsabilité civile du 13 mars 2017), www.bjda.fr 2017, Dossier n° 2

– « La faute inexcusable de la victime non conductrice : Revirement sur la conscience du danger : désormais appréciée in concreto », à propos de Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 16-11986, PB,www.bjda.fr  2017, n° 50.
– « L’admission de la faute dolosive comme exclusion légale de risque par la chambre criminelle mais une définition à revoir », à propos de Cass. crim., 6 déc. 2016, n° 15-81592, www.bjda.fr 2017, n° 49.
– « Droit à la vérité de l’assureur versus Droit à la vie privée de l’assuré », www.actuassurance.com 2017, n° 48.
– « Fin du rôle exonératoire de l’acceptation des risques ? », RLDA déc. 2015, p. 46.
– « Condamnation des mentions pré rédigées par la Chambre mixte », RLDA déc. 2014, p. 77.
« La faute intentionnelle en assurance : d’une approche exclusivement subjective à l’admission progressive de la faute dolosive », chronique de Droit des assurances, RLDA déc. 2013, p. 68.
Nécessité du maintien de la distinction entre exclusion et condition de garantie en assurance, D. 2012, chron. 957.
– « De la juste application de l’article L. 121-2 du Code des assurances » (garantie de la faute commise par une des personnes dont l’assuré est civilement responsable), Lamy Assurances, Bull. act. févr. 2013.
« Etat des lieux de la nullité pour fausse déclaration intentionnelle de risques », www.actuassurance.com 2011, n° 19, Analyses.
Notion de faute intentionnelle en assurance : une nécessaire dualité », www.actuassurance.com 2009, n° 11, Analyses.
Secret médical et assurances de personnes, RGDA 2005, p. 885.
– «  Le Fonds de garantie des accidents de circulation et de chasse rebaptisé FGAOD », RCA 2004, chron. p. 4.
Indu et assurance, RGDA 2000, p. 15.

  • Fascicules

Fascicules 280-10 « Droit à indemnisation » et  280-20 « Procédure d’offre en assurance automobile », J.-Cl. Resp. civ. et assur. – Rubriques « Assurance Transport », Rép. com Dalloz. – « Fonds de garantie », Rép. civ. Dalloz. – « Assurance des Associations », Lamy Associations. – Auteure au Code des Assurances LexisNexis : Règles communes aux assurances de dommages et de personnes ; Compétence juridictionnelle ; Assurance décès-invalidité ; Bureau Central de tarification ; Accidents de la circulation ; Assurance automobile ; Convention AERAS ; Assurances contre l’incendie, assurance des risques de catastrophes naturelles ; Assurance des risques de catastrophes technologiques.

  • Chroniques 

1) « Droit commun des assurances », « Assurance automobile » et « Assurance transport », LEDA – Lextenso depuis 2010 ;

2)  « Droit des assurances », « Assurance automobile », « Assurance de dommages », « Fonds de garantie », « Assurances de personnes non vie » et « Responsabilité civile », www.bjda.fr depuis janvier 2008

3)  « Assurances de l’immobilier », RTDI, de 2012 à 2016 ;

4) « Assurances en général », « Assurances de dommages », et « Assurances de personnes », RGDA de 2004 à 2011.

 

  • Interventions à des colloques ou conférences :

« La faute intentionnelle ou dolosive en droit des assurancesCongrès international du Droit des assurances,Université Comillas Madrid, 16 octobre 2019, Actes à paraître éd. Thomson-Reuters.

« Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ?». Intervention sur « Une garantie essentielle dans la prise en charge du dommage corporel : la G.A.V. (Garantie des Accidents de la Vie privée), Séminaire de recherche, St Etienne, 27 nov. 2018, Actes du colloque Revue Regard, ENS3, http://cairn.info

« Transparence en santé et assurance », Actes du colloque « La transparence en santé », Faculté de droit de St Etienne, sept. 2013, RGDM 2014, n° 51, p. 115-124.

« Respect de la vie privée et Notariat », Actes du colloque « Vie privée et Notariat », Berlin, 2010, Revue Mouvement Jeune Notariat, 2010, p. 398.

– « Les sanctions de l’obligation d’information en assurance », Actes du colloque « L’information en assurances », RGDA 2007, p. 483.