L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :

Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur adjoint de l’Institut des Assurances de Paris-Sorbonne et Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3,
Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3,
Ancienne directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon (2011-2018)

Les auteurs universitaires :

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Rodolphe BIGOT

Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne – UFR Droit et Science politique
Membre du CEPRISCA – Unité de recherche E.A. 3911
Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens

Enseignements

 Droit des assurances

  • Droit du contrat d’assurance
  • Les contrats d’assurances-vie
  • Assurances-vie et fiscalité
  • Contentieux des assurances
  • Théorie des assurances de groupe
  • Droit des assurances de responsabilité
  • Les assurances de responsabilité professionnelle
  • L’assurance des avocats
  • Les assurances et le digital
  • Les assurances de protection juridique
  • Les fonds de garantie
  • Droit de l’assurance-construction

 

Droit civil

  • Introduction au droit
  • Droit des contrats
  • Droit de la responsabilité
  • Droit de la responsabilité civile médicale
  • Régime général des obligations
  • Droit de la consommation
  • Droit commercial
  • Instruments de paiement et de crédit

 

Enseignementsvacataires

2012-2019   Chargé d’enseignement à l’Université de Caen – UFR Droit et IAE

2007-2019  Chargéd’enseignement à l’Université du Mans – UFR Droit et Economie

2014-2019   Chargé d’enseignement vacataire à l’Université de Montpellier I, UFR Droit

2017-2019   Chargé d’enseignement vacataire Université de Lyon III, UFR Droit

2014-2015   Chargé d’enseignement à l’École Supérieure de l’Immobilier, Paris

2012-2014  Chargéd’enseignement à l’Université François-Rabelais

 

Publications

Thèse

  • « L’indemnisation par l’assurance de responsabilité civile professionnelle. L’exemple des professions du droit et du chiffre», Avant-propos Hadi Slim, Préface David Noguéro, Defrénois, collection Doctorat & Notariat, tome 53, juillet 2014, 810 pages

Lauréat du Prix Francis Durieux de l’Académie des Sciences Morales et Politiques – Institut de France–sous le rapport de Monsieur le Professeur François Terré

Ouvrages collectifs

  • R. Bigot et A. Cayol (dir.), Droit des assurances, Ellipses, 2020,à paraître: avec C. Béguin, C. Bléry, M. Bouteille-Brigant, K. Buhler-Bonafini, Ph. Casson, C. Charbonneau, D. Cocteau-Senn, A. Cousi, M. Couturier, T. de Ravel d’Esclappon, Ph. Delebecque, G. Guerlin, E. Netter, M. Ranouil, M. Robineau, A. Profit, V. Roulet et J.-M. Szmaragd
  • R. Bigot et A. Cayol, « L’influence du terrorisme sur le droit des assurances», in Dommages corporels – Terrorisme, dir. Dr J.-Cl. Archambault et Pr B. Ludes, préface J. Hureau, éd. deboeck supérieur, 2019, à paraître
  • R. Bigot et M. Lacoursière (Université Laval, Québec), « La responsabilité du professionnel dans le contrat de consommation. Étude comparée Amérique du Nord/France », in Droit québécois – Droit français : inspirations mutuelles, dir. D. Cholet et S. Normand, éd. Yvon Blais, 2019, à paraître
  • « Sens et non-sens de la responsabilité civile des professions juridiques (Partie 2 – Chapitre 9) », in Sens et non-sens de la responsabilité civile(coord. J. Le Bourg et C. Quézel-Ambrunaz), projet ANR De la responsabilité civile à la socialisation des risques (RCSR-ANR-15-CE26-00009), CDPPOC éd., nov. 2018, pp. 359-432

Études et articles

  • « L’article L. 129-1 du Code des assurances, comète ou nébuleuse pour l’assurance collective de dommages des professionnels du droit ? », in Dossier no3 – Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : des solutions législatives et prétoriennes, bjda.fr2018,pp. 42-50
  • « Les principes de l’assurance obligatoire de professions du droit chahutés par une pratique séculaire. À propos d’un arrêt de la Cour de cassation du 11 janvier 2017», RGDA, juill. 2017, n° 07, pp. 395-403
  • « Les avoués et les professions ayant des charges dans la cuisine indemnitaire du droit de présentation : le beurre, l’argent du beurre, mais pas le sourire de la crémière tout de même !», Les Petites Affiches 2016, n° 231, pp. 3-13
  • « Cartographie de l’abus du droit d’agirà l’encontre des professionnels du chiffre et du droit», RJCom., Les Cahiers du Chiffre et du Droit, no3, 2015,pp. 58-66
  • « La faute intentionnelle ou le phœnix de l’assurance de responsabilité civile professionnelle», RLDC 2009/59, no3406, pp. 72-77 (version longue)
  • « La faute intentionnelle ou le phœnix de l’assurance de responsabilité civile professionnelle», Lamy Assurances, avril 2009, Bull. d’act. no160, pp. 1-7 (version abrégée)

Notes et commentaires d’arrêt 

  • « L’imprudence de l’avocat aux conseils dans l’écoulement du temps», sous Civ. 1re, 20 févr. 2019, n° 17-50.056, Revue Lexbase Profession, mars 2019, à paraître
  • « Panorama législatif et jurisprudentiel de responsabilité civile médicale », Chron. de droit des patients (dir. G. Fauré), Les Petites Affiches2019,à paraître
  • « Les sommes déductibles du versement par leFonds de garantie des victimes des actes de terrorisme», sous Civ. 2e, 7 mars 2019, n° 17-27.139, Dalloz Actualité, mars 2019, à paraître
  • « Contrat d’assurance automobile : charge de la preuve de la condition de garantie », sous Civ. 2e, 7 mars 2019, n° 18-13.347, Dalloz Actualité, 25 mars 2019
  • « L’apériteur présumé investi par les coassureurs d’un mandat général de représentation », sous Com., 21 nov. 2018, n° 17-23.598, bjda.fr2019, no61
  • « Précisions sur le principe de l’exigibilité de l’indemnité de résiliation d’un contrat collectif de prévoyance complémentaire», sous Civ. 2e, 7 févr. 2019, no17-27.0993, Dalloz Actualité, 1ermars 2019
  • « L’abus de droit et l’exercice du droit de renonciation en assurance-vie», sous, Civ. 2e, 7 févr. 2019, no17-27.223, Dalloz Actualité, 27 févr. 2019
  • « Les critères de la déclaration spontanée des risques en assurance maritime ou fluviale», sous Com., 30 janv. 2019, no17-19.420, Dalloz Actualité, 19 févr. 2019
  • « Frontières du contrat d’assurance-vie rachetable et assiette de l’ISF», sous Com., 12 déc. 2018, no17-15.195, Com., 12 déc. 2018, no17-20.913, Dalloz Actualité, 9 janv. 2019
  • « La faute intentionnelle et la faute dolosive, des sœurs jumelles ?», sous Civ. 2e, 25 oct. 2018, n° 16-23.103, bjda.fr2018, no60
  • « L’assurance de responsabilité des associations sportives sollicitée de manière extensive : l’indemnisation d’un arbitre agressé par un joueur après un match de football», sous Civ. 2e, 5 juill. 2018, n° 17-19.957,bjda.fr2018, no59
  • « Déclaration du risque : conditions de la nullité pour fausse déclaration intentionnelle», sous Civ. 2e, 4 oct. 2018, no17-25.967, Dalloz Actualité, 27 nov. 2018
  • « La primauté des conditions particulières sur les conditions générales de la police d’assurance», sous Civ. 2e, 4 oct. 2018, no17-20.624, Dalloz Actualité, 14 nov. 2018
  • « Dangers de l’activité de construction de maison individuelle non déclarée dans la police d’assurance du constructeur», sous Civ. 3e, 18 oct. 2018, n° 17-23.741, Dalloz Actualité, 12 nov. 2018
  • « Une nouvelle personne protégée par la loi du 5 juillet 1985 : la victime d’un « castor » aux commandes d’une pelleteuse chenillée», sous Civ. 2e, 13 sept. 2018, n° 17-25.671, Dalloz Actualité, 19 oct. 2018
  • « Sort de la clause bénéficiaire d’une assurance-vie : à la recherche de la volonté du souscripteur», sous Civ. 1re, 19 sept. 2018, n° 17-23.568, Dalloz Actualité, 15 oct. 2018
  • « Feu la relativité de la faute contractuelle du courtier ?», sous Civ. 1re, 19 sept. 2018, n° 16-20.164,Dalloz Actualité, 9 oct. 2018
  • « L’offre d’indemnité, l’expertise et la « présomption d’ignorance » pour l’assureur automobile de certains chefs de préjudice», sous Civ. 2e, 13 sept. 2018, n° 17-22.727, Dalloz Actualité, 5 oct. 2018
  • « Le principe d’égalité et l’article L. 132-5-2 du Code des assurances», sous QPC, Civ. 2e, arrêt no1235 du 6 septembre 2018 (18-12.376), Dalloz Actualité, 28 sept. 2018
  • « La couverture obligatoire d’un véhicule stationné sur un terrain privé», sous CJUE, 4 sept. 2018, affaire C-80/17, Dalloz Actualité, 18 sept. 2018
  • « L’assurance automobile et l’application d’office des dispositions d’ordre public de la loi du 5 juillet 1985», sous Civ. 2e, 5 juill. 2018, no 17-19.738, bjda.fr2018, no58
  • « Le radeau de la faute intentionnelle inassurable (à propos de Civ. 1re, 29 mars 2018, nos 17-11.886,17-16.558)», bjda.fr2018, no57
  • « L’avocat confronté aux évolutions jurisprudentielles de la prescription biennale du Code des assurances», note sous Civ. 1re, 17 janv. 2018, no16-29.070, bjda.fr2018,no56
  • « La Cour de cassation, maîtresse d’école de l’assureur-cancre en arithmétique dans la rédaction des contrats d’assurance-vie (à propos de Civ. 2e, 5 oct. 2017, n°16-22.557, inédit)», bjda.fr2017, n° 54
  • co-écrit avec C. Quézel-Ambrunaz, « Le squash, l’œil au beurre noir et la garde de la balle en trompe-l’œil ! »,note sous CA Douai, 3ech., 6 avr. 2017, n° 16/01533, Gaz. Pal. 2017, n° 22, p. 19 et s.
  • « La transformation par le directeur d’un établissement de soins en admission en soins psychiatriques en cas de péril imminent »,note sous Civ. 1re, 24 févr. 2016, no15-11.427, Chron. de droit des patients (1repartie), Les Petites Affiches2017,no156, p. 3 et s.
  • « La responsabilité de l’avocat ayant privé un patient d’une chance d’être indemnisé de l’aggravation de son dommage corporel», RLDC 2016/141, n° 6627,pp. 14-20
  • « Avis de tempête sur les crédits à la consommation : du bon temps de l’information précontractuelle au mauvais temps des moyens soulevés d’office », www.eurojuris.fr,avril 2014
  • « Le prolongement de la mission de rédaction d’actes : nouveau critère pour la responsabilité notariale », RLDC 2008/45, no2810, pp. 16-22

 

Colloques, journées d’études et séminaires

  • « La fraude en assurance », Paris, Les états généraux de la lutte contre la fraude à l’assurance, colloque du 25 juin 2019, dir. B. Néraudau
  • « La répartition de la charge de réparation », Université de Caen Normandie, Faculté de droit de Caen, Médecine et Assurance, colloque du 21 juin 2019, dir. A. Cayol
  • « Sens et non-sens de la responsabilité civile des professions », colloque de clôture des 6 et 7 juin 2019, Université Savoie-Mont Blanc, Faculté de droit de Chambéry, projet ANR De la responsabilité civile à la socialisation des risques (RCSR-ANR-15-CE26-00009), publié in Sens et non-sens de la responsabilité civile(coord. J. Le Bourg et C. Quézel-Ambrunaz), CDPPOC éd., nov. 2018, pp. 359-432
  • « Le comportement de l’assuré », Université de Lorraine, Faculté de droit de Metz, Intensification de la fonction normative de la responsabilité civile. Acte II de la réforme du livre III du Code civil, colloque du 17 mai 2019, dir. N. Fournier de Crouy
  • « La responsabilité administrative et civile des EHPAD », en binôme avec Florence Jamay, Université de Picardie Jules Verne, Faculté de droit d’Amiens, La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards croisés sur la crise du modèle français, colloque des 10 et 11 avril 2019, dir. G. Fauré et S. Sédillot
  • « Étude des investissements des assureurs dans les plateformes et entreprises collaboratives», inProjet GIP Le(s) bien(s) commun(s), Mission de recherche Droit & Justice, dir. J. Rochfeld, 2017-2019, tâche 4 avec D. Cocteau-Senn, CEPRISCA et A. Trescases, GREDEG : Envisager l’assurance à l’épreuve des nouveaux modèles d’économie collaborative, le 28 juin 2018, IRJS, La Sorbonne
  • « Aspects nouveaux de la responsabilité de l’avocat », séminaire avec M. le Bâtonnier Yves Avril, dir. Caroline Renaud-Duparc, Institut d’Études Judiciaires, Faculté de Droit d’Angers, 4 juin 2018
  • « L’influence du terrorisme sur l’indemnisation et l’assurance de dommage corporel », Master II Droit des assurances, Université de Caen, Faculté de droit, Séminaire organisé par les étudiants du Master II Droit des assurances de personnes, 23 mars 2018, dir. A. Cayol et M. Couturier
  • R. Bigot, D. Cocteau-Senn et A. Charpentier, « La protection des données personnelles en assurance : dialogue du juriste avec l’actuaire », Actes du colloque Droit des données personnelles, Amiens, 7-8 nov. 2016, coll. CEPRISCA, 2018, à paraître
  • « L’assurance, le droit et le digital : un mauvais remake du « bon, la brute et le truand » ?», in Le digital et l’assurance, XXIIèmeSéminaire de l’Association internationale des établissements francophones de formation de l’assurance (AIEFFA) du 6 novembre 2017, dir. L. Mayaux, Maison de l’assurance et de l’actuariat – Université Claude Bernard (Lyon I), RGDA, janv. 2018, no115h0,p. 8 et s.
  • « La blockchain et l’assurance, la blockchain ou l’assurance ? », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie – Faculté de droit, 19 mai 2017, publication en ligne inActualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI no 142, nov. 2017, no5109, pp. 66-72
  • « La robotisation et la relation de confiance assureur/assuré », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie – Faculté de droit, publication en ligne inActualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI, no 142, nov. 2017, no5110, pp. 73-79
  • « Propos introductifs », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie – Faculté de droit, 19 mai 2017, publication en ligne inActualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI, nov. 2017, no5107, pp. 54-56
  • « La place de l’indépendance et de la responsabilité dans la définition des professions libérales », in Actes du séminaire sur La définition des professions libérales, 19 mars 2015, Université d’Angers – Faculté de droit, d’économie et de gestion, RJCom., Les Cahiers du Chiffre et du Droit, 2015, no 3, pp. 30-39
  • « L’assurance des professionnels du procès», inActes du colloque du 27 novembre 2009 L’assureur et le procès, Université du Maine, RGDA 2010, no3, pp. 904-934
  • « Le loup et l’agneau » ou la recherche du juste à la lumière des rapports entre force et droit, inJean de la Fontaine juriste ? Lecture de fables choisies à la lumière du droit, Recueil des contributions à la journée d’étude du 21 mai 2008 organisée par Thesa Nostra, LGDJ, Collection de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, t. 35, 2009, pp. 287-308

 

Activités collectives de Recherche

 

  • Membredu CEPRISCA (Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens) – Unité de recherche E.A. 3911
  • Membre de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
  • Membre de l’Association universitaire du droit appliqué à la santé (AUDAS)
  • Projet GIP Le(s) bien(s) commun(s), Mission de recherche Droit & Justice, dir. J. Rochfeld, 2017-2019, tâche 4 avec D. Cocteau-Senn (CEPRISCA) et A. Trescases (GREDEG) : « Envisager l’assurance à l’épreuve des nouveaux modèles d’économie collaborative», présentation des « Investissements des assureurs dans les plateformes et entreprises collaboratives», le 28 juin 2018, IRJS, La Sorbonne
  • R. Bigot et M. Lacoursière (Université Laval, Québec), La responsabilité du professionnel dans le contrat de consommation. Étude comparée Amérique du Nord/France, in Droit québécois – Droit français : inspirations mutuelles, éd. Yvon Blais, 2019, à paraître
  • Projet ANR Responsabilité civile et socialisation des risques(RCSR-ANR-15-CE26-00009) coordonné par J. Le Bourg et C. Quézel-Ambrunaz- Contribution sur « Les sens et non-sens de la responsabilitécivile des professions juridiques », in Les sens et non-sens de la responsabilitécivile, CDPPOC éd., nov. 2018, pp. 359-432
  • Participation à un appel à projet : CEPRISCA– Pratiques collaboratives et risque de responsabilité civile– Fondation MAIF (janvier-juin 2016), dir. D. Cocteau-Senn
  • Recherche collective européenne (2013-2015) et rapport final,Authors: H. BERRER, R. BIGOT, C. CHASERANT, Ph. FROUTÉ, B. du MARAIS, G. GROHALL, S. HARNAY, C. HELMENSTEIN, A. KLEISSNER, N. KOS’ISAKA, K. SCHOLTÈS-DASH, Dimensions of Legal Certainty in the EU – A legal-economic Study on European Civil Law Notaries, Final Report, september2015, Study Commissioned by the CNUE (Conseil des Notariats de l’Union Européenne), Brussels | Economica Institute of Economic Research, Liniengasse 50-52, A-1060 Vienna | www.economica.at | FIDES Forum sur les Institutions, le Droit, l’Économie et la Société – Université Paris Ouest Nanterre La Défense (http://fides.u-paris10.fr)
  • Membre (2011-2015) du Groupe d’Études et de Recherches sur la Coopération Internationale et Européenne (GERCIE) de la Faculté de Droit de Tours – Unité de recherche E.A. 2110, adhérente à la Fédération de recherches sur les responsabilités (FEDRES) : participation aux séminaires sur les dommages et intérêts (2014-2015)