L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :

Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA).

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3,
Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé, vice-présidente du Forum du Droit des Assurances, a
ncienne Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Co-fondatrice du Forum du Droit des Assurances (Le FDA),
ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon.

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux,
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB),
Directrice du Master 2 "Droit et pratique de l’assurance".

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans.

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli,
Coresponsable du Master Procès et contentieux.

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles,
Université de Picardie Jules Verne

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace.

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie,
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen.

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine.

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon.

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM.

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1.

Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.

Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans.

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez.

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés

Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris

Rodolphe BIGOT

Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Le Mans Université – UFR Droit     
Membre du Themis-UM – Unité de recherche E.A. 4333
Membre associé du Ceprisca – Unité de recherche E.A. 3911

Enseignements

Droit des assurances

  • Droit du contrat d’assurance
  • Les contrats d’assurances-vie
  • Assurances-vie et fiscalité
  • Contentieux des assurances
  • Théorie des assurances de groupe
  • Théorie des contrats d’assurance
  • Droit des assurances de responsabilité
  • Les assurances de responsabilité professionnelle
  • L’assurance des avocats
  • Les assurances et le digital
  • Les assurances de protection juridique
  • Les fonds de garantie
  • Droit de l’assurance-construction
  •  

Droit civil

  • Introduction au droit
  • Droit des contrats
  • Droit de la responsabilité
  • Droit de la responsabilité civile médicale
  • Droit du numérique
  • Régime général des obligations
  • Droit de la consommation
  • Droit commercial
  • Instruments de paiement et de crédit
  • Droit processuel

 

Enseignements vacataires

2020-2021 Chargé d’enseignement à l’Université de Picardie – UFR Droit et Science politique

2012-2021  Chargé d’enseignement à l’Université de Caen – UFR Droit et IAE

2014-2021  Chargé d’enseignement vacataire à l’Université de Montpellier I, UFR Droit

2017-2021  Chargé d’enseignement vacataire à l’Université de Lyon III, UFR Droit

2018-2021  Chargé d’enseignement vacataire à l’Université d’Angers, UFR Droit et ESEMAP

2007-2020  Chargé d’enseignement à l’Université du Mans – UFR Droit et Economie

2014-2015  Chargé d’enseignement à l’École Supérieure de l’Immobilier, Paris

2012-2014  Chargé d’enseignement à l’Université François-Rabelais

 

Publications

Thèse

  • « L’indemnisation par l’assurance de responsabilité civile professionnelle. L’exemple des professions du droit et du chiffre », Avant-propos Hadi Slim, Préface David Noguéro, Defrénois, collection Doctorat & Notariat, tome 53, juillet 2014, 810 pages

Lauréat du Prix Francis Durieux de l’Académie des Sciences Morales et Politiques – Institut de France – sous le rapport de Monsieur le Professeur François Terré

 

Ouvrages collectifs

 

  • R. Bigot et A. Cayol, Le droit de la responsabilité en tableaux, Ellipses, 2021, en cours

 

  • R. Bigot et F. Gasnier (dir.), Encyclopédie du droit de la responsabilité, Lexbase, refonte intégrale 2020 (Introduction & partie I) – 2021 (partie II, III & IV)

 

  • R. Bigot et A. Cayol (dir.), Le droit des assurances en tableaux, préface D. Noguéro, Ellipses, 1re éd., 2020 : avec Y. Avril, C. Béguin, M. Bouteille-Brigant, K. Buhler-Bonafini, Ph. Casson, C. Charbonneau, A. Charpentier, D. Cocteau-Senn, M. Couturier, T. de Ravel d’Esclappon, Ph. Delebecque, G. Guerlin, E. Netter, M. Ranouil, M. Robineau, A. Profit, C. Rodet, V. Roulet, J.-M. Szmaragd et V. Tournaire

 

  • R. Bigot et M. Lacoursière (Université Laval, Québec), « La responsabilité du professionnel dans le contrat de consommation», in Droit québécois – Droit français : inspirations mutuelles, dir. D. Cholet et S. Normand, éd. Yvon Blais, 2019, pp. 341-377

 

  • D. Cocteau-Senn, A. Charpentier et R. Bigot, « La protection des données personnelles en assurance : dialogue du juriste avec l’actuaire », in E. Netter (dir.), Regards sur le nouveau droit des données personnelles, CEPRISCA, collection Colloques, nov. 2019 

 

  • « Sens et non-sens de la responsabilité civile des professions juridiques (Partie 2 – Chapitre 9) », in Sens et non-sens de la responsabilité civile (coord. J. Le Bourg et C. Quézel-Ambrunaz), projet ANR De la responsabilité civile à la socialisation des risques (RCSR-ANR-15-CE26-00009), Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 359-432

 

Direction scientifique de Revue

  • R. Bigot, directeur scientifique de Lexbase avocats, Revue mensuelle, depuis janvier 2021

 

Responsable de la Chronique de droit des assurances (avec A. Cayol)

  • R. Bigot et A. Cayol (dir.), Chronique de droit des assurances, Lexbase, Hebdo édition privée du 8 avril 2021

 

Editorial

  • « Poème éditorial de rentrée », Lexbase avocats n° 310 du 7 janv. 2021 (coécrit avec M. Le Guerroué)

 

Études et articles

  • R. Bigot et C. Quézel-Ambrunaz, « Le principe de délicatesse de l’avocat », Lexbase avocats n° 313 du 1 avril 2021
  • « Du projet de réforme de la responsabilité civile du 13 mars 2017 à la proposition de loi du 29 juillet 2020 – Tableau comparatif », Lexbase, Hebdo édition privée n° 840 du 15 oct. 2020 (coécrit avec E. Petitprez)
  • R. Bigot et A. Charpentier, « Quelle responsabilité pour les algorithmes ? », Risques n° 122, juill. 2020, pp. 113-119
  • « La fonction normative
 de la responsabilité civile
et le comportement de l’assuré », RGDA, mai 2020, n° 5, pp. 14-27
  • R. Bigot et A. Charpentier, « Repenser la responsabilité et la causalité », Risques n° 120, déc. 2019, pp. 123-128
  • R. Bigot et A. Cayol, « L’influence du terrorisme sur l’assurance du dommage corporel», RGDA, déc. 2019, n° 12, 116z2, pp. 1-7.
  • Y. Avril et R. Bigot, « L’avocat en entreprise : boîte de Pandore ou cheval de Troie ? », Lexbase Avocats, La lettre juridique n° 803 du 21 nov. 2019, n° N1202BY8
  • « L’article L. 129-1 du Code des assurances, comète ou nébuleuse pour l’assurance collective de dommages des professionnels du droit ? », in Dossier no 3 – Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : des solutions législatives et prétoriennes, bjda.fr 2018, pp. 42-50
  • « Les principes de l’assurance obligatoire de professions du droit chahutés par une pratique séculaire. À propos d’un arrêt de la Cour de cassation du 11 janvier 2017 », RGDA, juill. 2017, n° 07, pp. 395-403
  • « Les avoués et les professions ayant des charges dans la cuisine indemnitaire du droit de présentation : le beurre, l’argent du beurre, mais pas le sourire de la crémière tout de même ! », Les Petites Affiches 2016, n° 231, pp. 3-13
  • « Cartographie de l’abus du droit d’agirà l’encontre des professionnels du chiffre et du droit », RJCom., Les Cahiers du Chiffre et du Droit, no 3, 2015, pp. 58-66
  • « La faute intentionnelle ou le phœnix de l’assurance de responsabilité civile professionnelle», RLDC 2009/59, no3406, pp. 72-77 (version longue)
  • « La faute intentionnelle ou le phœnix de l’assurance de responsabilité civile professionnelle», Lamy Assurances, avril 2009, Bull. d’act. no 160, pp. 1-7 (version abrégée)

 

Ê Notes et commentaires d’arrêt 

  • « Codébiteurs solidaires : inopposabilité des exceptions personnelles aux autres codébiteurs », sous Civ. 2e, 20 mai 2021, F-P, n° 20-14.472, Dalloz Actualité, 28 mai 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Précisions sur l’assurance automobile obligatoire au sein de l’Union européenne », sous CJUE 20 mai 2021, aff. C-707/19, Dalloz Actualité, 27 mai 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « L’aléa absent au jour de la souscription d’un contrat d’assurance », sous Civ. 2e, 6 mai 2021, F-P, n° 19-25.395, Dalloz Actualité, 11 mai 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Fin de la couverture des activités commerciales connexes à l’exercice de la profession d’avocat dans l’assurance collective souscrite par l’Ordre », Lexbase avocats n° 314 du 6 mai 2021
  • « Naufrage, intervention du chantier naval, yacht immobilisé et indemnisation de l’armateur », sous Com., 17 févr. 2021, n° 18-24.729, F-D, bjda.fr 2021, n° 74.
  • « Limite de responsabilité du propriétaire d’un navire de plaisance : consécration du cumul des plafonds », sous Com. 24 mars 2021, F-P, n° 19-13.325, Dalloz Actualité, 26 avril 2021
  • « Assurance-vie : note d’information incomplète et prorogation du délai de renonciation », sous Civ. 2e, 11 mars 2021, F-P, n° 18-12.376, Dalloz Actualité, 2 avril 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Paiement de l’insuffisance d’actif : action directe du liquidateur contre l’assureur du dirigeant », sous Com. 10 mars 2021, F-P, nos 19-12.825 et 19-17.066, Dalloz Actualité, 2 avril 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Pertes d’exploitation : condamnation de l’assureur pour résistance abusive », sous TJ Paris, ord. réf., 11 févr. 2021, n° 21/50243, Dalloz Actualité, 18 mars 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « L’obligation d’information et de conseil du club sportif (à propos de Cass. 1ère civ., 25 nov. 2020, n° 19-17195, F-D)», bjda.fr 2021, n° 73
  • « Modification du contrat d’assurance : exigence d’une preuve écrite », sous Civ. 2e, 21 janv. 2021, FS-P+I, n° 19-20.699, Dalloz Actualité, 9 févr. 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Inopposabilité à l’assuré de la clause de déchéance imposant une déclaration du sinistre dans un délai inférieur à cinq jours », sous Civ. 2e, 21 janv. 2021, FS-P+I, n° 19-19.272, Dalloz Actualité, 4 févr. 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Assurance pour compte : application de l’article L. 114-1, alinéa 3, du code des assurances », sous Civ. 2e, 17 déc. 2020, FS-P+I, n° 19-19.272, Dalloz Actualité, 12 janv. 2021
  • « Clause base réclamation : résistance face à l’application de la loi du 1er août 2003 », sous Civ. 2e, 26 nov. 2020, F-P+B+I, n° 19-11.501, Dalloz Actualité, 11 janv. 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Standard humain ou standardisation algorithmique de l’évaluation du dommage corporel ?», Lexbase avocats n° 310 du 7 janv. 2021 (coécrit avec E. Petitprez)
  • « Fusion de sociétés de construction : les limites de la garantie décennale souscrite par la société absorbante », sous Civ. 3e, 26 nov. 2020, FS-P+B+I, n° 19-17.824, Lexbase Hebdo affaires n° 660 du 7 janv. 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « L’article L. 113-1 du code des assurances et les clauses d’exclusion non formelles sur la sellette», sous Civ. 2e, 26 nov. 2020, F-P+B+I, n° 19-16.435, Dalloz Actualité, 7 janv. 2021 (coécrit avec Amandine Cayol)
  • « Assurance : offre d’indemnisation cinq mois après consolidation même en présence d’une contestation quant à sa date », sous Civ. 2e, 26 nov. 2020, F-P+B+I, n° 19-16.016, Dalloz Actualité, 6 janv. 2021 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Application exclusive de l’article L. 113-10 du code des assurances dont le mécanisme de sanction est repris en substance dans la police», sous Civ. 2e, 26 nov. 2020, F-P+B+I, n° 18-10.190, Dalloz Actualité, 5 janv. 2021 (coécrit avec Amandine Cayol)
  • « Action directe : subrogation conventionnelle de l’assureur de la victime », sous Civ. 2e, 26 nov. 2020, F-P+B+I, n° 19-23.023, Dalloz Actualité, 23 déc. 2020 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Clause bénéficiaire d’une assurance-vie modifiée par un testament annulé et lettres types non signées », sous Civ. 2e, 26 nov. 2020, F-P+B+I, n° 18-22.563, Dalloz Actualité, 22 déc. 2020 (coécrit avec F. Gasnier)
  • « La prescription imparable non invoquée par l’avocat : un préjudice réparé intégralement », sous Civ. 1re, 21 oct. 2020, n° 19-13.472, Lexbase avocats n° 309 du 3 déc. 2020
  • « Intervention volontaire du FGAO : exigence d’une instance victime contre responsable», sous Civ. 3e, 5 nov. 2020, F-P+B+I, n° 19-21.631, Dalloz Actualité, 1er déc. 2020 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Subrogation in futurum de l’assureur dommages-ouvrage», sous Civ. 3e, 5 nov. 2020, FS-P+B+I, n° 19-18.284, Dalloz Actualité, 26 nov. 2020 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Monsanto et les sept péchés capitaux – Épilogue de la « saga du Lasso » par la condamnation du producteur sur le fondement des articles 1245 et suivants du Code civil », sous Civ. 1re, 21 octobre 2020, n° 19-18.689, FS-P+B+R+I, Lexbase, Hebdo édition privée n° 845 du 26 nov. 2020 (coécrit avec M. Hoyer et E. Petitprez)
  • « Recours subrogatoire de l’assureur contre le gardien : exclusivité du fondement juridique », sous Civ. 2e, 5 nov. 2020, F-P+B+I, n° 19-17.062, Dalloz Actualité, 25 nov. 2020 (coécrit avec A. Cayol)
  • « Assurance automobile : prospérité devant la chambre criminelle de l’inopposabilité de la nullité à la victime », sous Crim. 8 sept. 2020, FS-P+B+I, n° 19-84.983, Dalloz Actualité, 12 nov. 2020 (coécrit avec T. Boyer et A. Mittelette, étudiants du M2 Affaires, Amiens)
  • « Un nouvel exemple de faute d’un avocat non préjudiciable aux intérêts du client », sous Civ. 1re, 9 sept. 2020, F-P+B, n° 19-16.047, Lexbase avocats n° 308 du 5 nov. 2020
  • « Assurance-vie : l’identification du bénéficiaire désigné sous le terme d’« héritier » », sous Civ. 1re, 30 sept. 2020, FS-P+B, no 19-11.187, Dalloz Actualité, 4 nov. 2020 (coécrit avec F. Gasnier)
  • « La modestie du plafond d’assurance souscrit ou l’exécution déloyale des obligations du preneur à bail rural », sous Civ. 3e, 10 sept. 2020, no 19-13.933, bjda.fr 2020, n° 71
  • « Du projet de réforme de la responsabilité civile du 13 mars 2017 à la proposition de loi du 29 juillet 2020 – Tableau comparatif », Lexbase, Hebdo édition privée n° 840 du 15 oct. 2020 (coécrit avec E. Petitprez)
  • « Une sûreté fortifiée : le nantissement du contrat d’assurance vie », sous Civ. 2e, 17 sept. 2020, F-P+B+I, no 19-10.420, Dalloz Actualité, 12 oct. 2020
  • « L’éligibilité à l’assurance-vie d’un produit structuré et coté à la Bourse du Luxembourg », sous Civ. 2e, 16 juill. 2020, F-P+B+I, no 19-16.922, Dalloz Actualité, 1 sept. 2020
  • « Le martèlement de la question précise invitant à l’exacte réponse : la Cour de cassation enfonce le clou de la déclaration formelle et provoquée des risques ! », sous Civ. 2e, 25 juin 2020, n° 18-24.920, bjda.fr 2020, n° 70
  • « La guerre des grands créanciers : assurance-vie rachetable et droit exclusif au paiement du créancier nanti », sous Civ. 2e, 2 juill. 2020, F-P+B+I, nos 19-11.417 et 19-13.636, Dalloz Actualité, 28 juill. 2020
  • « Souscription implicite d’une assurance pour compte : la Cour de cassation persiste et signe », sous Civ. 2e, 25 juin 2020, F-P+B+I, nos 18-26.685 et 19-10.157, Dalloz Actualité, 27 juill. 2020
  • « La nouvelle assurance collective de dommages à adhésion individuelle », sous Civ. 2e, 5 mars 2020, PBI, n° 18-55.192, bjda.fr 2020, n° 69
  • « Précisions sur les contours de l’abus de faiblesse en assurance-vie », sous Crim., 22 avr. 2020, n° 19-80.889, Dalloz Actualité, 2 juill. 2020
  • « Vol sans effraction : la Cour de cassation ne suit pas l’avis du nouveau Médiateur de l’assurance ! », sous Civ. 2e, 20 mai 2020, n° 19-12.239, Dalloz Actualité, 18 juin 2020
  • « Loi Badinter : l’assiette de la pénalité en cas d’offre tardive par l’assureur de payer une rente », sous Civ. 2e, 20 mai 2020, F-P+B+I, n° 19-13.309, Dalloz Actualité, 10 juin 2020
  • « La consécration de la théorie dualiste des fautes volontaires inassurables », sous Civ. 2e, 20 mai 2020, F-P+B+I, n° 19-11.538
, Dalloz Actualité, 9 juin 2020
  • « Nouvelle exigence devant le FGTI : la caractérisation d’une infraction constitutive d’un acte de terrorisme », sous Civ. 2e, 20 mai 2020, FS-P+B+R+I, n° 19-12.780, Dalloz Actualité, 8 juin 2020
  • « Le caractère inassurable du risque pandémique : une « allégation fantaisiste » d’AXA », sous T. com. Paris, 12 mai 2020, n° 2020017022, Dalloz Actualité, Débats, 28 mai 2020
  • « Le nouveau Médiateur de l’assurance : changement de style et changement de ton », Dalloz Actualité, Débats, 25 mai 2020
  • « DataJust alias Thémis.I.A. : les premiers pas officiels de l’intelligence artificielle dans les salles des pas perdus », Lexbase Avocats n° 303 du 7 mai 2020
  • « Le dernier combat pour la distinction voie propre/voie partagée induite par la loi Badinter ? », sous Civ. 2e, 5 mars 2020, PBI, n° 19-11.411, bjda.fr 2020, n° 68
  • « Les offres publicitaires en assurance-vie avec versements sur des unités de compte sous la haute surveillance de l’ACPR », sous ACPR, communiqué, 30 janv. 2020, bjda.fr 2020, n° 68
  • « La responsabilité notariale pour défaut de conseil lié à l’assurance emprunteur », sous Civ. 1re, 8 janv. 2020, F-D, n° 18-23.948, Dalloz Actualité, 13 mars 2020
  • « L’étendue de la désignation par un assureur non-vie d’un représentant dans l’État membre d’accueil », sous CJUE 27 févr. 2020, Corporis sp. z o.o. c. Gefion Insurance A/S, aff. C-25/19, Dalloz Actualité, 10 mars 2020
  • « Tentative de remise en cause d’une défense de qualité dans l’assurance de protection juridique », Lexbase Avocats n° 301 du 5 mars 2020
  • « La prestation de compensation du handicap prise en charge par le FGAO », sous Civ. 2e, 6 févr. 2020, FS-P+B+I, n° 18-19.518, Dalloz Actualité, 2 mars 2020
  • « Quand tous les moyens sont bons – prescription ou exclusion – pour éviter de garantir », sous Civ. 2e, 6 févr. 2020, F-P+B+I, n° 18-17.868, Dalloz Actualité, 25 févr. 2020
  • « La faute intentionnelle de l’avocat », sous Civ. 2e, 16 janv. 2020, n° 18-18.909, F-D, Lexbase avocats n° 300 du 6 févr. 2020
  • « La loi applicable à l’action directe en matière non contractuelle contre un assureur », sous Civ. 1re, 18 déc. 2019, FS-P+B+I, n° 18-14.827 et 18-18.709, Dalloz Actualité, 30 janv. 2020
  • « Le régime de responsabilité du transporteur ferroviaire : marche arrière toute ! », sous Civ. 1re, 11 déc. 2019, n° 18-13.840, FS-P+B+R+I, Lexbase Hebdo édition privée n° 811 du 30 janv. 2020, réf. N1916BYM
  • « L’inopposabilité confirmée de la nullité à la victime : à bon assureur, salut ! », sous Civ. 2e, 16 janv. 2020, F-P+B+I, n° 18-23.381, Dalloz Actualité, 29 janv. 2020
  • « La robotisation du stationnement payant : vive la numérisation des procédures d’accès à l’injustice
 ! », Dalloz Actualité, Débats, 22 janv. 2020
  • « La garantie subséquente de l’assuré sacrifiée sur l’autel d’une clause illicite », sous Civ. 2e, 12 déc. 2019, F-P+B+I, n° 18-12.762, Dalloz Actualité, 15 janv. 2020
  • « Dixième anniversaire de l’article L. 133-8 du Code de commerce : retour sur un contentieux décennal de la faute inexcusable du transporteur de marchandises (à propos de Cass. com., 25 sept. 2019, n° 18-12265) », bjda.fr 2019, n° 66
  • « Des pratiques assurantielles de démarchage téléphonique en ligne de mire de l’ACPR », Dalloz Actualité, 18 déc. 2019
  • « L’article L. 121-10 du code des assurances et le fonds de commerce cédé par une procédure collective », sous Civ. 2e, 24 octobre 2019, F-P+B+I, n° 18-15.994, Dalloz Actualité, 15 nov. 2019
  • « Le périmètre de la pratique du droit protégé par l’article 16 de la Constitution», sous Civ. 1re, 25 sept. 2019, n° 19-13.413, FS-P+B+I, Lexbase Hebdo édition professions, n° N0796BY7, 17 oct. 2019
  • « Portée de la nullité édictée par l’article L. 113-8 du code des assurances : un revirement attendu », sous Civ. 2e, 29 août 2019, F-P+B+I, n° 18-14.768, Dalloz Actualité, 20 sept. 2019
  • « L’assurance de responsabilité civile professionnelle de l’avocat : un cas d’absence de préjudice par suite d’un recours manqué devant la CEDH » sous Civ. 2e, 4 juill. 2019, n° 18-20686, inédit, bjda.fr 2019, n° 64
  • « Panorama législatif et jurisprudentiel de responsabilité civile médicale », Chron. de droit des patients n° 4 (dir. G. Fauré), Les Petites Affiches, juill. 2019
  • « Modification ratée de la clause bénéficiaire d’une assurance vie : merci Papa », sous Civ. 2e, 13 juin 2019, F-P+B+I, n° 18-14.954, Dalloz Actualité, 11 juill. 2019
  • « Détournement de la finalité du droit de renonciation en assurance-vie : Josserand, es-tu là ?», sous Civ. 2e, 13 juin 2019, F-P+B+I, n° 18-17.907, Dalloz Actualité, 8 juill. 2019
  • « Le contrat d’assurance vie « Himalia » : ni Himalaya, ni Everest de l’information à l’horizon ! » sous Civ. 2e, 13 juin 2019, F-P+B+I, n° 18-14.743, Dalloz Actualité, 4 juillet 2019
  • « L’introuvable faute inexcusable du cycliste» sous Civ. 2e, 28 mars 2019, n° 18-14125, n° 18-15855, PB, bjda.fr 2019, n° 63
  • « Accidents de la circulation : distinguer sans indemniser ou indemniser sans distinguer ? », sous Civ. 2e, 23 mai 2019, F-P+B+I, n° 18-15.795, Dalloz Actualité, 21 juin 2019
  • « L’article L. 121-17 du code des assurances applicable à l’ensemble des assurances de dommages », sous Civ. 2e, 18 avr. 2019, FS-P+B+R+I, n° 18-13.371, Dalloz Actualité, 23 mai 2019
  • « Le contrat d’assurance de groupe en cas de vie et le temps du rachat par l’assuré invalide et retraité », sous Civ. 2e, 18 avr. 2019, F-P+B+I, n° 17-21.189, Dalloz Actualité, 10 mai 2019
  • « La charge de la preuve de la mention relative à la prescription biennale dans la police d’assurance », sous Civ. 2e, 18 avr. 2019, F-P+B+I, n° 18-13.938, Dalloz Actualité, 3 mai 2019
  • « L’appréciation de l’abus au moment où le preneur d’assurance-vie exerce la faculté de renonciation », sous Civ. 2e, 28 mars 2019, F-P+B, n° 18-15.612, Dalloz Actualité, 2 mai 2019
  • « L’assurance contre la grêle et l’opposabilité de l’avenant d’assolement » sous Civ. 1re , 20 févr. 2019, n° 17-50056, PB, bjda.fr 2019, n° 62
  • « L’assurance fluviale ou maritime et le contenu resserré de la déclaration des risques (à propos de Cass. com., 30 janv. 2019, n° 17-19420, PB) », bjda.fr 2019, n° 62
  • « L’imprudence de l’avocat aux conseils dans l’écoulement du temps », sous Civ. 1re, 20 févr. 2019, n° 17-50.056, Lexbase Hebdo édition professions, n° 282, 28 mars 2019
  • « Les sommes déductibles du versement par le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme », sous Civ. 2e, 7 mars 2019, n° 17-27.139, Dalloz Actualité, 27 mars 2019
  • « Contrat d’assurance automobile : charge de la preuve de la condition de garantie », sous Civ. 2e, 7 mars 2019, n° 18-13.347, Dalloz Actualité, 25 mars 2019
  • « L’apériteur présumé investi par les coassureurs d’un mandat général de représentation », sous Com., 21 nov. 2018, n° 17-23.598, bjda.fr 2019, no 61
  • « Précisions sur le principe de l’exigibilité de l’indemnité de résiliation d’un contrat collectif de prévoyance complémentaire », sous Civ. 2e, 7 févr. 2019, no 17-27.0993, Dalloz Actualité, 1er mars 2019
  • « L’abus de droit et l’exercice du droit de renonciation en assurance-vie », sous Civ. 2e, 7 févr. 2019, no 17-27.223, Dalloz Actualité, 27 févr. 2019
  • « Les critères de la déclaration spontanée des risques en assurance maritime ou fluviale », sous Com., 30 janv. 2019, no17-19.420, Dalloz Actualité, 19 févr. 2019
  • « Frontières du contrat d’assurance-vie rachetable et assiette de l’ISF », sous Com., 12 déc. 2018, no 17-15.195, Com., 12 déc. 2018, no 17-20.913, Dalloz Actualité, 9 janv. 2019
  • « La faute intentionnelle et la faute dolosive, des sœurs jumelles ? », sous Civ. 2e, 25 oct. 2018, n° 16-23.103, bjda.fr2018, no 60
  • « L’assurance de responsabilité des associations sportives sollicitée de manière extensive : l’indemnisation d’un arbitre agressé par un joueur après un match de football », sous Civ. 2e, 5 juill. 2018, n° 17-19.957, bjda.fr 2018, no 59
  • « Déclaration du risque : conditions de la nullité pour fausse déclaration intentionnelle », sous Civ. 2e, 4 oct. 2018, no17-25.967, Dalloz Actualité, 27 nov. 2018
  • « La primauté des conditions particulières sur les conditions générales de la police d’assurance », sous Civ. 2e, 4 oct. 2018, no 17-20.624, Dalloz Actualité, 14 nov. 2018
  • « Dangers de l’activité de construction de maison individuelle non déclarée dans la police d’assurance du constructeur», sous Civ. 3e, 18 oct. 2018, n° 17-23.741, Dalloz Actualité, 12 nov. 2018
  • « Une nouvelle personne protégée par la loi du 5 juillet 1985 : la victime d’un « castor » aux commandes d’une pelleteuse chenillée», sous Civ. 2e, 13 sept. 2018, n° 17-25.671, Dalloz Actualité, 19 oct. 2018
  • « Sort de la clause bénéficiaire d’une assurance-vie : à la recherche de la volonté du souscripteur », sous Civ. 1re, 19 sept. 2018, n° 17-23.568, Dalloz Actualité, 15 oct. 2018
  • « Feu la relativité de la faute contractuelle du courtier ? », sous Civ. 1re, 19 sept. 2018, n° 16-20.164, Dalloz Actualité, 9 oct. 2018
  • « L’offre d’indemnité, l’expertise et la « présomption d’ignorance » pour l’assureur automobile de certains chefs de préjudice», sous Civ. 2e, 13 sept. 2018, n° 17-22.727, Dalloz Actualité, 5 oct. 2018
  • « Le principe d’égalité et l’article L. 132-5-2 du Code des assurances», sous QPC, Civ. 2e, arrêt no 1235 du 6 septembre 2018 (18-12.376), Dalloz Actualité, 28 sept. 2018
  • « La couverture obligatoire d’un véhicule stationné sur un terrain privé», sous CJUE, 4 sept. 2018, affaire C-80/17, Dalloz Actualité, 18 sept. 2018
  • « L’assurance automobile et l’application d’office des dispositions d’ordre public de la loi du 5 juillet 1985», sous Civ. 2e, 5 juill. 2018, no 17-19.738, bjda.fr 2018, no 58
  • « Le radeau de la faute intentionnelle inassurable (à propos de Civ. 1re, 29 mars 2018, nos 17-11.886, 17-16.558) », bjda.fr 2018, no 57
  • « L’avocat confronté aux évolutions jurisprudentielles de la prescription biennale du Code des assurances», note sous Civ. 1re, 17 janv. 2018, no 16-29.070, bjda.fr 2018, no 56
  • « La Cour de cassation, maîtresse d’école de l’assureur-cancre en arithmétique dans la rédaction des contrats d’assurance-vie (à propos de Civ. 2e, 5 oct. 2017, n°16-22.557, inédit)», bjda.fr 2017, n° 54
  • co-écrit avec C. Quézel-Ambrunaz, « Le squash, l’œil au beurre noir et la garde de la balle en trompe-l’œil ! », note sous CA Douai, 3e ch., 6 avr. 2017, n° 16/01533, Gaz. Pal. 2017, n° 22, p. 19 et s.
  • « La transformation par le directeur d’un établissement de soins en admission en soins psychiatriques en cas de péril imminent », note sous Civ. 1re, 24 févr. 2016, no 15-11.427, Chron. de droit des patients (1re partie), Les Petites Affiches2017, no156, p. 3 et s.
  • « La responsabilité de l’avocat ayant privé un patient d’une chance d’être indemnisé de l’aggravation de son dommage corporel », RLDC 2016/141, n° 6627, pp. 14-20
  • « Avis de tempête sur les crédits à la consommation : du bon temps de l’information précontractuelle au mauvais temps des moyens soulevés d’office », www.eurojuris.fr, avril 2014
  • « Le prolongement de la mission de rédaction d’actes : nouveau critère pour la responsabilité notariale », RLDC 2008/45, no 2810, pp. 16-22

 

Ê Colloques, journées d’études et séminaires

  • « Le secret à l’épreuve du numérique ou du digital », in Transparence, secret professionnel et assurance en santé, Université de Lyon III, IFROSS, Séminaire du 28 mai 2021
  • « Standard humain ou standardisation algorithmique de l’évaluation du dommage corporel ? », Université de Savoie Mont Blanc, Faculté de droit de Chambéry et Institut universitaire de France, in C. Quézel-Ambrunaz (dir.), colloque du 7/8 déc. 2020, Etat des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Lexbase avocats n° 310 du 7 janvier 2021 (coécrit avec E. Petitprez)
  • « Les mécanismes de garantie obligatoire des risques », Université de Picardie Jules Verne, Faculté de droit et sciences politique d’Amiens, in R. Bigot et F. Viney (dir.), colloque du 25 sept. 2020, La profession d’avocat : les risques d’exercice, Lexbase avocats n° 311 du 4 février 2021
  • « La répartition de la charge de réparation », Université de Caen Normandie, Faculté de droit de Caen, Médecine et Assurance, colloque du 21 juin 2019, dir. A. Cayol
  • « Sens et non-sens de la responsabilité civile des professions », colloque de clôture des 6 et 7 juin 2019, Université Savoie-Mont Blanc, Faculté de droit de Chambéry, projet ANR De la responsabilité civile à la socialisation des risques (RCSR-ANR-15-CE26-00009), in J. Le Bourg et C. Quézel-Ambrunaz (coord.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 359-432
  • « Le comportement de l’assuré », in Intensification de la fonction normative de la responsabilité civile. Acte II de la réforme du livre III du Code civil, colloque du 17 mai 2019, Faculté de droit de Metz, dir. N. Fournier de Crouy, Lexbase, Hebdo édition privée n° 827 du 11 juin 2020
  • « La responsabilité administrative et civile des EHPAD », en binôme avec Florence Jamay, Université de Picardie Jules Verne, Faculté de droit d’Amiens, La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards croisés sur la crise du modèle français, colloque des 10 et 11 avril 2019, dir. G. Fauré et S. Sédillot, éd. CEPRISCA, 2020, à paraître
  • « Étude des investissements des assureurs dans les plateformes et entreprises collaboratives», in Projet GIP Le(s) bien(s) commun(s), Mission de recherche Droit & Justice, dir. J. Rochfeld, 2017-2019, tâche 4 avec D. Cocteau-Senn, CEPRISCA et A. Trescases, GREDEG : Envisager l’assurance à l’épreuve des nouveaux modèles d’économie collaborative, le 28 juin 2018, IRJS, La Sorbonne
  • « Aspects nouveaux de la responsabilité de l’avocat », séminaire avec M. le Bâtonnier Yves Avril, dir. C. Renaud-Duparc, Institut d’Études Judiciaires, Faculté de Droit d’Angers, 4 juin 2018
  • « L’influence du terrorisme sur l’indemnisation et l’assurance de dommage corporel », Master II Droit des assurances, Université de Caen, Faculté de droit, Séminaire organisé par les étudiants du Master II Droit des assurances de personnes, 23 mars 2018, dir. A. Cayol et M. Couturier
  • R. Bigot, D. Cocteau-Senn et A. Charpentier, « La protection des données personnelles en assurance : dialogue du juriste avec l’actuaire », Actes du colloque, Amiens, 7-8 nov. 2016, in E. Netter (dir.), Regards sur le nouveau droit des données personnelles, CEPRISCA, collection Colloques, nov. 2019  
  • « L’assurance, le droit et le digital : un mauvais remake du « bon, la brute et le truand » ? », in Le digital et l’assurance, XXIIème Séminaire de l’Association internationale des établissements francophones de formation de l’assurance (AIEFFA) du 6 novembre 2017, dir. L. Mayaux, Maison de l’assurance et de l’actuariat – Université Claude Bernard (Lyon I), RGDA, janv. 2018, no115h0, p. 8 et s.
  • « La blockchain et l’assurance, la blockchain ou l’assurance ? », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie – Faculté de droit, 19 mai 2017, publication en ligne in Actualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI no 142, nov. 2017, no 5109, pp. 66-72
  • « La robotisation et la relation de confiance assureur/assuré », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie – Faculté de droit, publication en ligne in Actualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI, no 142, nov. 2017, no 5110, pp. 73-79
  • « Propos introductifs », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie – Faculté de droit, 19 mai 2017, publication en ligne inActualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI, nov. 2017, no 5107, pp. 54-56
  • « La place de l’indépendance et de la responsabilité dans la définition des professions libérales », in Actes du séminaire sur La définition des professions libérales, 19 mars 2015, Université d’Angers – Faculté de droit, d’économie et de gestion, RJCom., Les Cahiers du Chiffre et du Droit, 2015, no 3, pp. 30-39
  • « L’assurance des professionnels du procès», in Actes du colloque du 27 novembre 2009 L’assureur et le procès, Université du Maine, RGDA 2010, no 3, pp. 904-934
  • « Le loup et l’agneau » ou la recherche du juste à la lumière des rapports entre force et droit, in Jean de la Fontaine juriste ? Lecture de fables choisies à la lumière du droit, Recueil des contributions à la journée d’étude du 21 mai 2008 organisée par Thesa Nostra, LGDJ, Collection de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, t. 35, 2009, pp. 287-308

 

Ê Activités collectives de Recherche

  • Membre du Themis-UM – Unité de recherche E.A. 4333

 

  • Membre du Ceprisca (Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens) – Unité de recherche E.A. 3911

 

  • Membre de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française

 

  • Membre de l’Association Internationale du droit des Assurances (AIDA)

 

  • Membre de l’Association Forum de l’Assurance

 

  • Membre de l’Association Forum sur les institutions, le droit, l’économie et la société (FIDES)

 

  • Membre de l’Association universitaire du droit appliqué à la santé (AUDAS)

 

  • Projet GIP Le(s) bien(s) commun(s), Mission de recherche Droit & Justice, dir. J. Rochfeld, 2017-2019, tâche 4 avec D. Cocteau-Senn (CEPRISCA) et A. Trescases (GREDEG) : « Envisager l’assurance à l’épreuve des nouveaux modèles d’économie collaborative», présentation des « Investissements des assureurs dans les plateformes et entreprises collaboratives», le 28 juin 2018, IRJS, La Sorbonne

 

  • R. Bigot et M. Lacoursière (Université Laval, Québec), La responsabilité du professionnel dans le contrat de consommation, in Droit québécois – Droit français : inspirations mutuelles, éd. Yvon Blais, Société de législation comparée, juillet 2019

 

  • Projet ANR Responsabilité civile et socialisation des risques (RCSR-ANR-15-CE26-00009) coordonné par J. Le Bourg et C. Quézel-Ambrunaz- Contribution sur « Les sens et non-sens de la responsabilité civile des professions juridiques », in Les sens et non-sens de la responsabilité civile, CDPPOC éd., nov. 2018, pp. 359-432

 

  • Participation à un appel à projet : CEPRISCA – Pratiques collaboratives et risque de responsabilité civile – Fondation MAIF (janvier-juin 2016), dir. D. Cocteau-Senn

 

  • Recherche collective européenne (2013-2015) et rapport final, Authors : H. BERRER, R. BIGOT, C. CHASERANT, Ph. FROUTÉ, B. du MARAIS, G. GROHALL, S. HARNAY, C. HELMENSTEIN, A. KLEISSNER, N. KOS’ISAKA, K. SCHOLTÈS-DASH, Dimensions of Legal Certainty in the EU – A legal-economic Study on European Civil Law Notaries, Final Report, september 2015, Study Commissioned by the CNUE (Conseil des Notariats de l’Union Européenne), Brussels | Economica Institute of Economic Research, Liniengasse 50-52, A-1060 Vienna | www.economica.at | FIDES Forum sur les Institutions, le Droit, l’Économie et la Société – Université Paris Ouest Nanterre La Défense (http://fides.u-paris10.fr)

 

  • Membre (2011-2015) du Groupe d’Études et de Recherches sur la Coopération Internationale et Européenne (GERCIE) de la Faculté de Droit de Tours – Unité de recherche E.A. 2110, adhérente à la Fédération de recherches sur les responsabilités (FEDRES) : participation aux séminaires sur les dommages et intérêts (2014-2015)